Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre l’entreprise Cénélia, exploitante de ce site, et le client, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.cenelia.fr.
Toute commande effectuée sur le site www.cenelia.fr implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du fait de son accord concernant le contenu des présentes conditions générales qui ne nécessitent pas de signature manuscrite dans la mesure où le client commande en ligne les produits de la boutique www.cenelia.fr.
Le client déclare en avoir pris connaissance lors de sa commande et reconnaît les accepter.
Cénélia se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment.

 

Article 1 : Objet

 

Tous les produits Cénélia sont des créations originales fabriquées artisanalement en France.
Il peut exister de légères différences d’un produit à un autre. En effet, nos tissus imprimés n’offrent pas les mêmes motifs sur toute leur longueur. Ainsi, lors leur découpe, le positionnement des motifs peut varier d’un sac ou d’une pochette à l’autre.
L’esthétique globale reste bien sûr la même mais chaque modèle est unique, vous ne recevrez donc probablement pas exactement le modèle que celui pris en photo.
En cas de doute ou pour connaître l’exact modèle qui vous sera envoyé, n’hésitez pas à me contacter avant de passer commande.

De même, les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit expédié, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Ces articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

 

Article 2 : Prix

 

Cénélia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais d’expédition qui sont cependant offerts pour tout achat égal ou supérieur à 150€, et ce dans le monde entier.
La TVA n’est pas applicable sur les produits proposés par Cénélia.

 

Article 3 : Commande

 

Le client qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant :
·         Choix des articles et ajout au panier
·         Validation du contenu du panier
·         Sélection de la zone d’expédition de la commande
·         Validation de la commande
·         Identification sur le site internet ou inscription sur la fiche d’identification sur laquelle il indiquera les informations demandées
·         Confirmation de la commande et acceptation des CGV
·         Réalisation du paiement dans les conditions prévues
·         Validation du paiement
Le client  recevra un email de confirmation de la commande enregistrée.
Le client pourra à tout moment visualiser lors du processus de commande le détail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs avant de la confirmer pour acceptation.
La propriété des articles demeure celle de Cénélia jusqu’au règlement complet de la commande, c’est-à-dire l’encaissement du prix de la commande.
Cénélia se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un client avec lequel il existerait un litige antérieur.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles.
Cénélia s’engage à honorer les commandes dans la limite des stocks disponibles.

 

Article 4 : Moyen de paiement

 

Le règlement des commandes s’effectuera par carte bancaire via la société Paybox par Vérifone qui utilise un protocole sécurisé, de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Pour tout renseignement : www.paybox.com
Vous n’avez aucune obligation d’ouvrir un quelconque compte auprès de cet établissement pour effectuer ce paiement.

 

Article 5 : Expédition et délai de livraison

 

La commande sera expédiée dans un délai de deux jours ouvrés, sauf indication contraire notifiée sur le site.
Les articles seront envoyés par Colissimo ou Lettre Suivie à l’adresse indiquée lors de la commande.
Un mail sera transmis au client dès l’expédition de sa commande avec le numéro du pli qu’il pourra suivre en ligne sur le site de La Poste.
Cénélia ne saurait être tenue pour responsable d’un retard de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs.
Le client dispose cependant d’un délai de trente jours ouvrés à compter de la date d’expédition de la commande pour signaler la non-réception et demander la résolution de la vente et le remboursement des articles. Passé ce délai, aucune résolution de la vente ne sera acceptée.
Le client est tenu de vérifier le bon état des articles livrés. Toute anomalie constatée devra obligatoirement être signalée à Cénélia dans les deux jours suivant la réception par email : contact@cenelia.fr.

 

Article 6 : Rétractation

 

Conformément aux articles L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la date de livraison de sa commande pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité.
Cénélia fixe cependant à quinze jours ce délai courant à compter de la date de réception des produits.
Le client sera remboursé intégralement dans les meilleurs délais et au plus tard trente jours après la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.

Le client devra conserver la preuve du dépôt du colis auprès de l’un des deux prestataires chargés du retour. En l’absence de cette preuve, aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué en cas de perte du colis.
Les articles retournés doivent être absolument neufs et en parfait état. Ils ne doivent pas avoir été portés ou utilisés.
Le retour des produits par Colissimo ou Lettre Suivie sera à la charge de Cénélia et ce remboursement interviendra sur transmission du justificatif de paiement par le client.

 

Article 7 : Responsabilité

 

L’entreprise Cénélia, dans le processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyens.
Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Cénélia ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fournisseurs.
La responsabilité de Cénélia sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la conception et l’expédition des produits.

 

Article 8 : Recommandation

 

Les articles proposés par l’entreprise Cénélia ne conviennent pas aux enfants. Les broches, plumes, perles, bandoulières, etc peuvent représenter un danger pour les plus jeunes. Veillez à prendre toutes les précautions nécessaires.
L’entreprise Cénélia ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque incident survenant en raison d’une utilisation non-appropriée de ses créations.

 

Article 9 : Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site de Cénélia sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de son auteur.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
L’entreprise Cénélia est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site et du droit de diffuser les éléments figurant sur le catalogue de la boutique en ligne et notamment des photographies.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue produits, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits.

 

Article 10 : Données personnelles / Mentions légales

 

L’entreprise Cénélia s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par ses clients.
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un email ou un courrier.